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Éditeur du site

Demeures & Propriétés
42 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Téléphone : +33 1 42 89 00 00
Email : contact@demeures-et-proprietes.fr

Activité : transaction et location de biens immobiliers. Carte professionnelle mention « transactions sur immeubles et fonds de commerce » délivrée par la préfecture, garantie financière et assurance responsabilité civile professionnelle souscrites auprès d'un organisme agréé.

Responsable de la publication : Jean-Pierre Moreau, associé fondateur.

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure mutualisée française. Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont disponibles sur demande écrite adressée à contact@demeures-et-proprietes.fr.

Propriété intellectuelle

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Les photographies d'illustration présentées sur ce site ne reproduisent pas nécessairement les biens actuellement commercialisés. Seuls les documents remis dans le cadre d'un mandat ont une valeur descriptive.

Honoraires

Les honoraires d'agence sont fixés dans chaque mandat et indiqués dans les annonces. Ils se situent le plus souvent entre 2 et 4 % du prix de vente. Pour les locations, les honoraires et le dépôt de garantie suivent la réglementation en vigueur et sont détaillés dans le bail.

Aucun frais n'est demandé à un acquéreur avant la signature d'une offre d'achat acceptée.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact — nom, prénom, email, téléphone et message — sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Elles sont conservées pendant trois ans à compter du dernier contact, puis supprimées. Les échanges relatifs à une transaction en cours sont conservés plus longtemps, conformément aux obligations légales et comptables.

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